Vous retrouverez ici les comptes rendus de conseil municipal avec leurs ordres du jour, vous avez la possibilité de trier les différents comptes rendus par année de publication.
Le procès-verbal de la dernière séance en date sera disponible en lecture sur le site internet de la commune « escoville.fr » ou sur demande au secrétariat de la mairie dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Le PV est arrêté après approbation des membres au commencement de la séance suivante. Article L.2121-15 du CGCT en vigueur au 01.07.2022.
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